Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU GRAVEYRON
Numéro de dépôt :
1093601
Date de dépôt :
09/08/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Bordeaux
Présentation de la marque CHATEAU GRAVEYRON
Déposée le 9 août 1978 par monsieur CANTE Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Bordeaux), la marque française « CHATEAU GRAVEYRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU GRAVEYRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1093601.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CHATEAU GRAVEYRON est expirée depuis le 9 août 1988.
CANTE Henri a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-046